Mentiones legales

par Noël

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2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par la société o2switch, dont les informations complètes sont les suivantes :

  • Nom de l’hébergeur : o2switch
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • SIRET : 510 909 807 00032

La société o2switch assure le stockage sécurisé des données et la gestion technique du Site, en collaboration avec l’équipe d’Alter Eco Plus en cas de besoin pour résoudre des problèmes techniques.

3. Conditions d’Utilisation

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4. Propriété Intellectuelle

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9. Modification des Mentions Légales

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10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire. À défaut, les tribunaux de Clermont-Ferrand seront compétents pour connaître du litige.

11. Contact

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