Souvent utilisé dans le domaine de l’assistance sociale et des allocations familiales, le Quotient familial est un terme très répandu. Mais que signifie-t-il exactement et en quoi est-il important pour les familles ? Si vous voulez en savoir plus, ce guide peut vous éclairer.
Définition du quotient familial : focus sur celui de la CAF
Sommaire
Le quotient familial est un instrument fiscal utilisé pour calculer le montant de l’impôt sur le revenu d’un ménage. Il permet d’adapter un certain nombre de calculs fiscaux et sociaux en fonction de la situation économique et personnelle d’un foyer. C’est un concept qui a été inventé pour répartir de manière équitable l’impôt sur le revenu et pour faciliter un calcul plus juste des aides et des prestations sociales accordées aux familles.
Le quotient familial sert à établir les tarifs de certaines structures qui sont sous la tutelle des mairies. C’est le cas des centres de divertissement, des crèches et bien d’autres établissements encore. Pour ce qui concerne la Caisse d’Allocations familiales, elle utilise le quotient familial pour définir les revenus des familles. Cet instrument permet à la CAF de mieux attribuer les aides sociales aux ménages en fonction de la taille foyer. Le calcul de cet indicateur se fait sur la base de plusieurs éléments, notamment les ressources imposables de l’année civile en cours.
À quoi sert le quotient familial de la CAF ?
Le quotient familial de la CAF permet essentiellement de déterminer les revenus d’une famille et les aides sociales dont cette dernière peut bénéficier. Il est aussi utilisé lorsque vous demandez un prêt auprès de la CAF. Cette institution étudiera votre dossier lorsque vous souhaitez bénéficier de l’une des aides sociales suivantes :
- L’aide aux vacances familiales ;
- L’attribution de chèques vacances ;
- L’aide financière au Bafa.
Si vous souhaitez connaître toutes les aides qui dépendent de l’étude du quotient familial de la CAF, vous pouvez vous rendre sur le site Internet de l’organisation.
Calcul du quotient familial de la CAF
Dans la pratique, le calcul de ce quotient se fait par la déduction des abattements sociaux aux ressources annuelles imposables. Le résultat trouvé est par la suite divisé par le nombre de parts. Habituellement, ce nombre est défini de la manière suivante :
- 2 parts pour les parents ;
- 0,5 part pour un enfant à charge ;
- 0,5 part pour un deuxième enfant à charge ;
- 1 part pour le troisième enfant.
Au-delà de trois enfants, le nombre de parts s’élève à 0,5 par enfant supplémentaire et à une part pour chaque enfant handicapé. Il existe par ailleurs des exceptions. C’est par exemple le cas des couples qui n’ont pas plus d’un enfant et des personnes isolées dont le QF est de 2,5. Cependant, si vous avez du mal à faire le calcul de votre quotient familial, vous pourrez bien utiliser les calculettes spécialement dédiées sur Internet. Il suffit de taper la requête « Calculette quotient familial » sur Google pour avoir une liste de ces calculettes.
Originaire de Bruxelles, Aïcha est une spécialiste en néobanque et technologie financière. Ses articles éclairent sur les innovations du secteur en Europe et au Maghreb.